Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la société MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOSPILANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la société MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL domicilié(e) 331 Avenue d'Antibes - 45200 - AMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque HOSPILANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
@MARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'interface ; appareils de traduction de langues ; logiciels et applications mobiles de traduction, de transcription en langues des signes ou en langues étrangères ou de sous-titrage ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces (informatique) ; bandes magnétiques, supports pour l'information optiques, télématiques ou magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; progiciels ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmes téléchargeables pour téléphones mobile et pour ordinateurs ; émetteurs de télécommunications ; progiciels ; appareils téléphoniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et pour ordinateurs ; transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques ; logiciels et plateformes téléphoniques numériques ;
Services de transcription ; services de transcription en langues des signes et en langues étrangères ; services de traduction et d'interprétation ; sous-titrage ; services de visio-interprétation en langues des signes ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autre que publicitaires) ; services d'édition et de publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues, la transcription en langues des signes et en langues étrangères et le sous-titrage ; conception, programmation et développement de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmations électroniques ; services d'ingénierie ; services d'assistance technique (conseils) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques ; consultations, conseils et recherches techniques dans le domaine informatique ; études de projets techniques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière de logiciels ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; plateforme en tant que service.
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